Article 1 : dénomination
En 1974 a été fondée une association, régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 sous la dénomination du « Club Longchamp ».

Article 2 : objet 
Cette association a pour objet des activités de loisirs sous forme d’ateliers, de conférences, de sorties culturelles et de manifestations exceptionnelles encadrées par des animateurs salariés, des prestataires de service et des bénévoles. Les activités intéressent les suresnois et les non suresnois sans distinction, enfants et adultes.

Article 3 : siège social
Le siège social est fixé au 1 rue Gustave Flourens à Suresnes et l’annexe au 47 bis boulevard Henri Sellier, les locaux appartenant à la ville de Suresnes.

Article 4 : durée
La durée de l’association est illimitée.

Article 5 : moyens d’action
Pour réaliser son objet, l’association exerce ses activités par la vente de ses services sous forme d’adhésions et de cotisations.

Article 6 : composition    
L’association se compose :
De membres fondateurs : les membres fondateurs élus lors des assemblées générales antérieures et les membres du premier bureau qui ont fondé l’association.
De membres honoraires : les personnes ayant dirigé l’association (ses présidents). Ils peuvent être invités aux Conseils d’Administration et Assemblées Générales avec voix consultative. En payant leur adhésion, ils deviennent membres actifs et peuvent être élus au Conseil d’Administration au même titre que les autres adhérents.
Des membres actifs : ils participent aux activités de l’association. Ils versent annuellement une adhésion dont le montant est fixé par le conseil d’administration. Les membres mineurs actifs ne peuvent être ni éligibles ni électeurs au conseil d’administration.

Article 7 : perte de la qualité de membre
La qualité de membre de l’association se perd par démission (adressée par lettre au président), par décès, en cas de non-paiement de l’adhésion, par radiation décidée du conseil d’administration.

Article 8 : ressources de l’association
Les ressources de l’association se composent :
- des adhésions et des cotisations versées par les membres actifs
- des subventions qui peuvent être accordées par les collectivités publiques
- des dons manuels
- des intérêts et revenus des biens et des valeurs appartenant à l’association
- des capitaux provenant des économies réalisées sur son budget annuel.

Article 9 : comptabilité
Il est tenu au jour le jour une comptabilité deniers par recettes et par dépenses.
La comptabilité est tenue selon les règles légales, dans les conditions définies aux articles 27 à 29 de la loi du 1er mars 1984 avec établissement d’un bilan, d’un compte de résultat et d’une annexe conformément au plan comptable en vigueur.

Article 10 : conseil d’administration
L’association est administrée par un conseil d’administration composé de 18 membres élus pour trois ans par l’assemblée générale.  
Les membres du conseil sont élus par scrutin uninominal à la majorité relative et doivent être à jour de leur adhésion.
Le conseil d’administration est chargé de la mise en œuvre de la gestion, de l’organisation et de l’administration de l’association.

Article 11 : réunion du conseil
Le conseil se réunit au moins trois fois par an sur convocation du bureau. Les décisions sont prises à la majorité simple des voix. Tout membre qui, sans excuse n’aura pas assisté à deux réunions consécutives pourra être considéré comme démissionnaire.
L’ordre du jour du conseil d’administration est déterminé par le bureau, hormis le cas où le conseil se réunit sur la demande de la moitié de ses membres.
Le conseil peut s’adjoindre à titre consultatif des personnes susceptibles de l’éclairer particulièrement sur un sujet mis à l’ordre du jour.
Il est dressé un procès-verbal des réunions remis à chaque membre et conservé au siège de l’association.

Article 12 : bureau
Le premier conseil d’administration, suivant l’assemblée générale, choisit parmi les membres un bureau composé d’un président, d’un vice-président, d’un secrétaire, d’un trésorier, d’un membre responsable des relations extérieures, d’un membre responsable du côté Parc et un membre actif.
Le bureau dispose de tous les pouvoirs pour assurer la gestion courante de l’association.
Il peut s’adjoindre à titre consultatif des personnes susceptibles de l’éclairer particulièrement sur un sujet mis à l’ordre du jour.
Le bureau élabore les projets de fonctionnement de l’association : gestion des activités, des bénévoles, des salariés, des prestataires. Il met en œuvre les décisions du conseil d’administration.
Le bureau se réunit au moins quatre fois par an sur convocation du président.
Il est dressé un procès-verbal, signé par le président, remis à chaque membre et conservé au siège de l’association.

Article 13 : le président
Le président est chargé d’exécuter les décisions du bureau et d’assurer le bon fonctionnement. 
Le président représente l’association dans tous les actes de la vie civile. Il a notamment qualité pour agir en justice comme défenseur ou non de l’association et comme demandeur avec l’autorisation du conseil d’administration.
Il peut former dans les mêmes conditions tous appels et pouvoirs.
Le président convoque les conseils et les assemblées. Il préside toutes les assemblées. En cas d’absence, il est remplacé par le vice-président. Il fait ouvrir et fonctionner tout compte de dépôt et compte courant. Il crée, signe, accepte, endosse et acquitte tout chèque et ordre de virement pour le fonctionnement des comptes. Il approuve tous les procès-verbaux des conseils d’administration et des assemblées générales.

Article 14 : le vice-président
Par défaut, il remplace le président dans ses fonctions.

Article 15 : le secrétaire
Le secrétaire est chargé de tout ce qui concerne la correspondance et les archives. Il rédige les procès-verbaux de réunions des assemblées du conseil d’administration et, en général, toutes les écritures concernant le fonctionnement de l’association à l’exception de celles qui concernent la comptabilité. Il tient le registre spécial prévu par l’article spécial de la loi du 1er juillet 1901 et les articles 6 et 31 du décret du 16 août 1901. Il assure l’exécution des formalités prescrites par lesdits articles.

Article 16 : le trésorier
Le trésorier est chargé de la gestion de l’association, perçoit les recettes, effectue les paiements sous le contrôle du président. Le trésorier n’effectue pas la comptabilité mais a tout pouvoir pour exercer ses contrôles.
Il rend compte à l’assemblée générale des résultats de toutes les opérations sur la gestion.
Il fait ouvrir et fonctionner au nom de l’association, auprès de toute banque ou de tout établissement, tout compte de dépôt ou compte courant. 
Il crée, signe, accepte, endosse et acquitte tout chèque et ordre de virement pour le fonctionnement des comptes.
Il a, par pouvoir du Président, toute latitude pour représenter l’Association dans toute demande de découvert ou crédit.

Article 16 (bis) : Vacance de Président
En cas de vacance du poste de président, un groupe d’administrateurs appelé Collégiale du Club Longchamp sera élu pour un an par le CA. Cette collégiale est composé de 4 à 6 membres et est investie des pouvoirs nécessaires au fonctionnement  de l’association  (gestion du Club, trésorerie, secrétariat, représentation, partenariat…) Elle peut désigner un de ses membres pour représenter l’association dans tous les actes de la vie civile. Par décision de la Collégiale, chaque membre  peut être habilité à remplir toutes les formalités de déclarations et de publications prescrites par la législation, et, tout autre acte administratif nécessaire au fonctionnement de l’association.
La collégiale est élue pour un an. Les réunions se feront régulièrement, la moitié de la Collégiale devra être présente. Les décisions seront prises à la majorité simple. 
Un compte rendu sera consigné après chaque réunion dans le registre de la Collégiale et pourra être consulté par chacun des membres.

Article 17 : assemblées générales
Les assemblées générales peuvent être ordinaires ou extraordinaires.
Elles se composent de tous les membres de l’association, adhérents de l’année N et de l’année N-1.
Les décisions prises dans les conditions de quorum prévues ne peuvent être contestées par quiconque.
Les votants sont les adhérents majeurs de l’exercice précédent. Les mineurs adhérents peuvent être représentés par un parent direct, 1 voix pour un ou plusieurs enfants appelée « voix famille » : un parent lui-même adhérent peut donc avoir deux voix : une voix adulte et une voix famille.
Un votant absent peut laisser sa ou ses voix par procuration. Un adhérent votant est limité à 3 procurations.
Toute question particulière doit être formulée par écrit, 48 heures avant l’assemblée.

Article 18 : assemblée générale ordinaire
L’assemblée générale est convoquée ordinairement une fois par an par le président  (ou la collégiale) ou à la demande de la moitié au moins des membres.
L’ordre du jour est fixé par le conseil d’administration et est indiqué sur les convocations 12 jours au moins avant la date de l’assemblée.
La convocation à l’assemblée générale fait l’objet d’un affichage dans les locaux de l’association et/ou d’un avis publié sur le site internet du club.
L’assemblée générale entend les rapports sur la gestion du conseil d’administration et sur la situation financière et morale de l’association.
Elle approuve les comptes de l’exercice clos, vote le budget de l’exercice suivant et pourvoit, s’il y a lieu, au renouvellement des membres du conseil d’administration

Seuls les points indiqués à l’ordre du jour peuvent faire l’objet d’une décision.
Les décisions liées aux questions supplémentaires doivent être validées par le conseil d’administration.
Les décisions prises ne peuvent être contestées par quiconque.
Les décisions de l’assemblée générale ordinaire sont valables à la majorité des votants présents et représentés par procuration. 
A cet effet, il est tenu une liste des membres que chaque personne présente émarge en son nom propre et pour la ou les personnes qu’elle représente.
Les délibérations de l’assemblée générale sont prises à la majorité des votants à bulletin secret ou à main levée au choix du bureau (ou de la collégiale).
Le renouvellement des administrateurs a lieu à la majorité relative, à bulletin secret ou à main levée au choix du bureau (ou de la collégiale).

Article 19 : assemblée générale extraordinaire
L’assemblée générale extraordinaire a seule compétence pour modifier les statuts, et décider de la dissolution de l’association. Elle est convoquée, par voie d’affichage, à cet effet par le président (ou la collégiale). La convocation doit indiquer l’ordre du jour. Le texte de la modification proposée sera soit en annexe, soit au Club Longchamp à la disposition des membres. La convocation et la modification doivent être annoncées 12 jours avant la date de cette assemblée. Une feuille de présence est émargée et certifiée par les membres du bureau. L’assemblée générale extraordinaire est composée de 5% des membres présents et représentés ayant droit de vote. Si ce quorum n’est pas atteint, l’assemblée est à nouveau convoquée par voie d’affichage dans les trente jours qui suivent, et, peut alors délibérer quel que soit le nombre d’adhérents présents.
Les décisions de l’assemblée générale extraordinaire sont prises à la majorité des votants, à main levée ou à bulletin secret, au choix du bureau (ou de la collégiale).

Article 20 : procès-verbaux des assemblées générales
Les procès-verbaux sont établis signés par le président (ou la collégiale) et consignés dans un registre spécial conservé au siège de l’association et consultable par tous les membres. Le mode de conservation est au libre choix du bureau (ou de la collégiale).

Article 21 : règlement intérieur
Le conseil d’administration peut, s’il le juge nécessaire, établir un règlement intérieur.

Article 22 : formalités
Le président (ou la collégiale), au nom du bureau, est chargé de remplir les formalités de déclarations et publications prévues par la loi du 1er juillet 1901 et par le décret du 16 août 1901.
Le conseil d’administration peut donner mandat exprès à toute personne de son choix pour accomplir les déclarations et les publications prévues par la loi du 1er juillet 1901 et du 16 août 1901.
Les derniers statuts modifiés  ont été approuvés lors de l’assemblée générale le 6 décembre 2003.
Les statuts modifiés ont été approuvés lors de l’assemblée générale extraordinaire du 8 avril 2014.

Ils ont été établis en autant d’exemplaires que de parties intéressées, dont deux pour la déclaration et un pour l’association.


Fait à Suresnes le 8 avril 2014